Informations
Mentions légales
Éditeur du site
Clôtures et travaux Morel SRL
Rue d’Esneux 220, 4140 Sprimont, Belgique
Clotures-morel@outlook.com · 0497 91 77 39
N° d'entreprise / TVA : BE 0707.588.769
Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
https://vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, logo, structure, catalogue) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite sans accord préalable écrit de Clôtures et travaux Morel SRL.
Prix, catalogue et devis
Les prix affichés sur le catalogue sont indiqués hors TVA (HTVA) et à titre indicatif. Ils ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Seul le devis établi par Clôtures Morel fait foi. Clôtures Morel s'efforce de maintenir des informations exactes mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions.
Responsabilité
Clôtures et travaux Morel SRL ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du site. Les liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, Google Maps) relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles (formulaires, devis, cookies) est décrit dans notre politique de confidentialité.
Responsable du traitement : Clôtures et travaux Morel SRL. Contact : Clotures-morel@outlook.com.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit belge. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de l'entreprise, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.